Dans leur vÅ“u 2025 adopté en séance plénière du Conseil régional, les élus de la majorité Île-de-France rassemblée demandent ...
Dans un contexte où l’exécutif et les parlementaires remettent sur la table la question des doublons administratifs, Vincent ...
Grâce aux efforts financiers consentis par les départements, l’état des chaussées et ponts s’améliore. Mais les canicules et ...
L’instabilité politique menace le relèvement du versement mobilité au profit des collectivités. Face à l’impasse budgétaire, ...
Annoncé en avril dernier, le nouveau plan de réduction des déchets ménagers et assimilés de la ville de Paris sera soumis au ...
Nuisibles à la biodiversité, les lampadaires boules seront interdits à compter du 1er janvier prochain. A priori, ce ...
Dans un contexte dégradé, la chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a étudié les conditions d’assurance de ...
La communauté d’agglomération Pau ­Béarn ­Pyrénées a annoncé cet été le lancement d’études portant sur la réalisation d’un ...
Lors des Rencontres des réseaux de chaleur et de froid, le 10 décembre à Paris, Amorce a fait le point sur le développement ...
Réponse du ministère délégué chargé des Transports : Les caméras individuelles portent atteinte au droit au respect de la vie ...
Un décret du 10 décembre crée des conseils de juridiction des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel. Le ...
Réponse du ministère de l'Éducation nationale : L'article L. 212-3 du code de l'éducation dispose que dans les départements ...